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Comptes rendus des Conseils Communaux

Retrouvez ci-dessous les comptes rendus des Conseils Communaux précédents.

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Compte rendu du conseil communal du 18 Janvier 2017:

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Compte rendu du conseil communal du 27 Mars 2017:

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Compte rendu du conseil communal du 21 juin 2017

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Entete portail Ordre du jour 21.06.2017 2017-33 Commissions communales - Composition - Modification - délibération 2017-34 Nouvelle stratégie territoriale de sécurité - Lomme - annexe 2017-35 Humanicité - CITEO - délibération 2017-35 Convention ICL-Citéo Humanicité 2017 - annexe 2017-36 Servitude de cour commune - délibération 2017-36 servitude de cour commune - plan 2017-37 RHD - avenant n° 1 convention groupement commandes - délibération 2017-37 RHD - avenant 1 convention groupement commandes - annexe 2017-38 Animations Atelier Santé Ville - subv au CCAS corrigé 2017-39 Projet d'accompagnement des habitants de la Mitterie - annexe 2017-39 Projet d'accompagnement des habitants de la Mitterie - délibération 2017-40 Compte de gestion 2016 2017-41 Compte administratif 2016 2017-42 Budget Supplémentaire 2017 2017-43 APCP - annexe 2017-43 Programmes APCP exercice 2017 BS - délib 2017-44 DM n°2 - annexe 2017-44 DM n°2 - délibération 2017-45 D.M Transfert de charges n°2 - annexe 2017-45 D.M Transfert de charges n°2 - délibération 2017-46 - Tarifs - annexe 2017-46 Tarifs septembre 2017 - délibération 2017-47 Subventions 2017 2017-47 Subventions 2017 - budgets associations - annexe 2017-48 Conventions entre la Ville et les asso - tableau+annexe 2017-48 Conventions entre la Ville et les associations 2017-49 Subv diverses asso - budgets prévisionnels - annexe 2017-49 Subventions except à diverses associations 2017-50 Subventions asso sportives - Budgets prévisionnels - annexes 2017-50 Subventions except Sport 2017 - délibération 2017-50 Subventions except Sport 2017 - tableau 2017-51 Subv Le modélisme de Lomme - budget prévisionnel - annexes 2017-51 Subvention de démarrage Modélisme

Compte rendu du conseil communal du 5 octobre 2017

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Ordre du jour Entete - 2017-52 Entete - 2017-53 Entete - 2017-54 à 2017-76 2017-52 Election d'un nouvel adjoint 2017 - délib 2017-53 Motion Contrats aidés 2017-54 Motion Gens du voyage 2017-55 Avis sur le projet d'autoroute ferroviaire 2017-56 Avis sur la nouvelle organisation de la POSTE 2017-57 Annexe 1 - Gestion des eaux pluviales zone du Gd But - Annexe 1 - plan zone du Gd But 2017-57 Annexe 2 - Gestion des eaux pluviales zone du Gd But - Autorisation Occupation Temporaire 2017-57 Annexe 3 - Gestion des eaux pluviales zone du Gd But - Convention de rejet des eaux pluviales 2017-57 Gestion des eaux pluviales zone du Gd But - Délibération 2017-58 Rives de la Haute Deûle - Délibération 2017-59 Convention ville de Lille Universite´ Living Lab 150917 2017-59 Pôle Cultures numériques - Convention avec l'Université Lille1 - délibération 2017-60 Mitterie - avenant au marché de maitrise d'oeuvre - annexe 2017-60 Mitterie - avenant au marché de maitrise d'oeuvre - délibération 2017-61 Renouvellement adhésion dispositif gaz UGAP - annexe 2017-61 Renouvelllement adhésion dispositif gaz UGAP - délibération 2017-62 Prix du Marais 2017 - délib 2017-63 Contrat Local de santé Subv aux collèges G 2017-64 Tarifs septembre 2017 - annexes 2017-64 Tarifs septembre 2017 - délibération 2017-65 DM 3 fonct invest - délibération 2017-65 DM 3 - tableau annexe 2017-66 DM TC 3 - tableau annexe 2017-66 DM Transfert de charges 3 - délibération 2017-67 Aide humanitaire - délibération 2017-68 CLAS - Coup de pouce 2017-2018 - délibération 2017-69 Annexe conventions avec associations - tableau 2017-69 Annexe conventions avec les associations - avenants 2017-69 Conventions avec les associations - délibération 2017-70 Annexe Subventions except asso sportives - tableau 2017-70 Subventions aux asso sportives - budgets prévisionnels 2017-70 Subventions except asso sportives - délibération 2017-71 Subv Artiste And Co - budget prévisionnel 2017-71 Subvention de démarrage Artiste and Co - délibération 2017-72 CDAD - subvention 2017 - délibération 2017-73 CIDFF - subvention 2017 - délibération 2017-74 FNATH - subvention 2017 - délibération 2017-75 AIAVIM - subvention 2017 - délibération 2017-76 Campagne de promotion du commerce 2017 - délibération

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