Comptes rendus et Délibérations des Conseils Communaux

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2024

Conseil communal du 10 octobre 2024

• Procès-verbal du CC du 10 octobre 2024 (.pdf)

• 2024-94-Voeu - Transports en commun de la Métropole lilloise (.pdf)

• 2024-95 -Voeu sur la qualité de l'eau (.pdf)

• 2024-96 -Voeu personnes installées à la Plaine des Vachers (.pdf)

• 2024-97 -Voeu - Petite enfance-Etat doit mettre fin à la crise (.pdf)

• 2024-98 -Voeu - Pour la libération de Paul Watson (.pdf)

• 2024-99-Nouveau projet d'établissement des ludothèques municipal (.pdf)

• 2024-100 -Demande de service du CLAS auprès de la CAF (.pdf)

• 2024-101 -Subventions à l'association Premiers pas - 1 delib (.pdf)

• 2024-102 -Conventions de partenariat Programme CEE ACTEE CHENE 3 (.pdf)

• 2024-103 - CEE Marguerite - Convention Fabrique logistique (.pdf)

• 2024-104 -Convention MEL réseaux aériens av de Dunkerque Bourg (.pdf)

• 2024-105-Créa Conseil local attractivité et du développement (.pdf)

• 2024-106-Subventions exceptionnelles aux associations sportives (.pdf)

• 2024-107 - Subventions except - convention GRDR (.pdf)

• 2024-108-Subvention exceptionnelle à la FFH (.pdf)

• 2024-109-Convention de partenariat association AIDA - Ville (.pdf)

• 2024-110-Plan la justice sociale et les solidarités 2024-2032 (.pdf)

• 2024-111 - Dispositif Tous en Vacances-convention campings.com (.pdf)

• 2024-112 - Convention avec EFS HFNO (.pdf)

• 2024-113 - Commission Vivre la Ville - modification (.pdf)

• 2024-114-DM2 2024 - 1 delib (.pdf)

• 2024-115 - Adoption tarifs autopartage Free Floating (.pdf)

• 2024-116 - Octroi aides habitat durable (.pdf)

• 2024-117 - Tvx urgence Eglise Dame Visitation - convention MEL (.pdf)

• 2024-118 - Véhicules et matériels - demande aliénation (.pdf)

• 2024-119 - Démocratie participative - adoption règlements (.pdf)

• 2024-120 - Accords cadre maintenance et entretien du patrimoine (.pdf)

• 2024-121 - Achat de matériel scénique-autorisation de signature (.pdf)

• 2024-122 - Renouvellement de marché conserves... (.pdf)

Conseil communal du 9 juillet 2024

• Procès-verbal du CC du 9 juillet 2024 (.pdf)

• 2024-91 - Election d'une nouvelle adjointe (.pdf)

• 2024-92 - Commissions communales - composition - modification (.pdf)

• 2024-93 - Désignation des représentants de la commune - modification Conseils écoles maternelles et élémentaires (.pdf)

Conseil communal du 19 juin 2024

• Procès-verbal du CC du 19 juin 2024 (.pdf)

• 2024-48 - Motion - pour la reconnaissace de l'Etat de Palestine (.pdf)

• 2024-49 - Plan d'actions en faveur du soutien et accompagnement du commerce de proximité lommois (.pdf)

• 2024-50 - Rétrocession du square sis avenue de Dunkerque - Rue Lamartine à Lomme (.pdf)

• 2024-51 - Dénomination de la parcelle 59350 355 C 6217 – sise à Lomme « Parc Arthur Notebart » (.pdf)

• 2024-52 - Micro-folie au sein de la médiathèque l'Odyssée - Renouvellement de la charte d'adhésion (.pdf)

• 2024-53 - Projet Educatif Global - Attribution des subventions dans le cadre du Programme Annuel (.pdf)

• 2024-54 - Charte de la Ville à hauteur d’enfant (.pdf)

• 2024-55 - Festival « Le Jardin Électronique » par l’association Productions du Jardin – Autorisation (.pdf)

• 2024-56 - Marché de Noël 2024 (.pdf)

• 2024-57 - Subvention à l'association Collectif citoyen du quai des transitions (.pdf)

• 2024-58- Définition des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres (.pdf)

• 2024-59 - Bien-être animal – Délibération cadre - Orientations et Plan d'action « Bien-être animal » (.pdf)

• 2024-60 - Convention cadre de partenariat scientifique et technique entre le Conservatoire botanique (.pdf)

• 2024-61 - Contrat de ville et des solidarités (CVS) 2024-2030 (.pdf)

• 2024-62 - Subventions aux collèges Guy Mollet et Jean Zay (.pdf)

• 2024-63 - Subventions exceptionnelles sur des projets ou actions (.pdf)

• 2024-64 - Avenant à la convention entre l’association « Théâtre Diagonale » et la Ville (.pdf)

• 2024-65 - Subventions exceptionnelles aux associations sportives (.pdf)

• 2024-66 - Convention de mise à disposition de locaux auprès de la Maison Nord Solidarités – gratuité (.pdf)

• 2024-67 - Maison du Citoyen et des Solidarités – Subventions 2024 (.pdf)

• 2024-68 - Approbation du Compte de Gestion du Trésorier Principal - Exercice 2023 (.pdf)

• 2024-69 - Approbation du compte administratif - exercice 2023 (.pdf)

• 2024-70 - Budget supplémentaire de l’exercice 2024 (.pdf)

• 2024-71 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à la section lommoise du Centre Communal (.pdf)

• 2024-72 - Attribution d’une subvention d’investissement à la section lommoise du Centre Communal (.pdf)

• 2024-73 - Régularisations comptables de dépenses - levée de prescription (.pdf)

• 2024-74 - Déménagement des services de la section lommoise du Centre Communal d'Action Sociale (.pdf)

• 2024-75 - Actualisation des tarifs des services municipaux courant 2024 (.pdf)

• 2024-76 - Octroi des aides Habitat durable, Transition écologique et Façades (.pdf)

• 2024-77 - Piscine municipale de Lomme - Travaux rénovation énergétique et mise en accessibilité (.pdf)

• 2024-78 - Rénovation énergétique du Palais des sports Pierre Degrugilliers - Fonds de concours (.pdf)

• 2024-79 - Rénovation du Monument aux Morts - Fonds de concours de la Métropole européenne de Lille (.pdf)

• 2024-80 - Réinvention de la Démocratie participative lommoise (.pdf)

• 2024-81 - Projet Educatif Global–Recrutement et rémunération intervenants spécialisés médico-sociaux (.pdf)

• 2024-82 - Dispositif de lutte contre l'indécence des logements - Convention de prestation de service (.pdf)

• 2024-83 - Accession sociale à la propriété - actualisation du prix plafond de vente des logements (.pdf)

• 2024-84 - Restauration et reliure des actes administratifs etou d'état civil - Adhésion de la Ville (.pdf)

• 2024-85 - Bibliothèque municipale de Lille - Marché de fourniture de livres, de documents sonores (.pdf)

• 2024-86 - Accord cadre de travaux d'aménagement des espaces verts – Autorisation de signature (.pdf)

• 2024-87 - Marché d'entretien des espaces verts - Autorisation de signature (.pdf)

• 2024-88 - Renouvellement du marché Beurre, œufs, Fromages (BOF), lait et volailles fraiches bio (.pdf)

• 2024-89 - Marché de prestations de nettoyage des équipements éducatifs de la Ville de Lille (.pdf)

• 2024-90 - Avenants de clôture du marché 16S0024 - Exploitation des installations de chauffage, froid (.pdf)

Conseil communal du 4 avril 2024

• Procès-verbal du 4 avril 2024 (.pdf)

• 2024-26 - Vœu – Pollution Refinal (.pdf)

• 2024-27 - Déclassement de la parcelle cadastrée préfixe 355 section A n°1267 (878 avenue de Dunkerque). (.pdf)

• 2024-28 - Prise à bail d'un local sis 888 avenue de Dunkerque – Fixation du montant du loyer (.pdf)

• 2024-29 - Humanicité – Médiation sociale – Subvention à Citéo 2024 (.pdf)

• 2024-30 - Opération de rénovation des luminaires d'éclairage public - convention avec la MEL (.pdf)

• 2024-31 - Programme CEE Innovations territoriales et logistique urbaine (InterLUD+) - Convention ROZO (.pdf)

• 2024-32 - Programme CEE Marguerite – Adhésion de la Ville au programme - Convention (.pdf)

• 2024-33 - Plantations participatives – Convention l’association La Ligue pour la Protection (.pdf)

• 2024-34 - Rapport d’accessibilité 2023 (.pdf)

• 2024-35 - Printemps de l’Accessibilité –2024- Contrat d’exposition entre l’association Different is Beautif (.pdf)

• 2024-36 - Convention avec la MEL relative à l'effacement des réseaux aériens rue E.Descamps s (.pdf)

• 2024-37 - Convention de partenariat entre l’AFPA dans la cadre du programme stratégique (.pdf)

• 2024-38 - Subventions exceptionnelles sur des projets ou actions (.pdf)

• 2024-39 - Conventions entre la Ville et les associations (.pdf)

• 2024-40 - Sport - Aide à la prise de licence sportive en club durant la saison 2024-2025 pour les familles (.pdf)

• 2024-41 - Octroi des Aides Habitat Durable, Transition Ecologique et Façades (.pdf)

• 2024-42 - Accord cadre portant sur les travaux de maintenance du patrimoine remarquable de la Ville (.pdf)

• 2024-43 - Fourniture, pose et dépose de bornes électriques de plein air et fourniture, pose et maintenance (.pdf)

• 2024-44 - Renouvellt des marchés de Fruits et légumes surgelés et Fruits et légumes Bio... (.pdf)

• 2024-45 - Association Lille Avenirs – Subvention 2024 – Convention - gratuité (.pdf)

• 2024-46 - Maison du Citoyen et des solidarités - Convention de partenariat entre la Chambre Syndicale (.pdf)

• 2024-47 - Mise à disposition d’agents communaux auprès de la section lommoise du CCAS (.pdf)

Conseil communal du 1er février 2024

• 24-02-01 CC Lomme Compte rendu - publication (.pdf)

• 24-02-01 CC Lomme Compte rendu (.pdf)

• 2024-01 -Voeu commun du groupe majoritaire et de Lomme verte - Soutien aux Centres sociaux (.pdf)

• 2024-02-Voeu Faire Respirer Lomme - Soutien aux Centres sociaux (.pdf)

• 2024-03-Motion FRL - Armement de la Police Municipale (.pdf)

• 2024-04-Exercice 2024 - Fiscalité directe locale - Info sur bases prévisionnelles 2024 et vote des taux 2024 (.pdf)

• 2024-05-Adoption du Budget Primitif 2024 (.pdf)

• 2024-06-Budget Primitif 2024 - AP-CP (.pdf)

• 2024-07-Cité Sainte Hélène - Servitude tréfoncière au profit de la MEL - travaux canalisations eau potable (.pdf)

• 2024-08-Avis de la Ville - délivrance des autorisations de changement d'usage des locaux (.pdf)

• 2024-09-Occupation de la parcelle 4584 section A - gratuité (.pdf)

• 2024-10-Bibliothèque Municipale - AMI de la MEL - Signature du règlement de mise à disposition (.pdf)

• 2024-11-Mariages - Accessibilité aux spectacles de la Maison Folie Beaulieu (.pdf)

• 2024-12-Convention avec Alcome pour la réduction des mégots abandonnés sur la voie publique (.pdf)

• 2024-13-Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus (.pdf)

• 2024-14-Prime achat vélo et accessoires 2024 (.pdf)

• 2024-15-Signature d'un contrat Local de Santé (.pdf)

• 2024-16-Convention de partenariat Ville - PREV SANTE MEL (.pdf)

• 2024-17-Charte de coopération 24-26 entre la CCI Grand Lille et la Ville (.pdf)

• 2024-18-Charte de coopération 24-26 entre la Chambre des Métiers et de l'Artisanat et la Ville (.pdf)

• 2024-19-Subventions 2024 (.pdf)

• 2024-20-Subvention exceptionnelle ACSL (.pdf)

• 2024-21-Conventions entre la ville et les associations (.pdf)

• 2024-22-Piscine municipale - Fonds de concours MEL - Convention MEL-Ville (.pdf)

• 2024-23-Programme Eau Responsable - Convention de partenariat ILEO - VILLE - CCAS (.pdf)

• 2024-24-Octroi des aides habitat durable transition écologique et facades (.pdf)

• 2024-25-Budget Participatif Lillois - 4è et 5è éditions (.pdf)

2023

Conseil communal du 7 décembre 2023

• 23-12-07 CC Lomme Compte rendu - publication (.pdf)

• 2023-96 -Voeu présenté par le groupe Lomme Verte - Enfants à la rue (.pdf)

• 2023-97-ROB 2024 - 1 delib (.pdf)

• 2023-98-Commissions communales - composition - modification - 1 delib (.pdf)

• 2023-99-Secteur Saint Philibert Grand But - Avis sur la décision du projet d'aménagement - 1 delib (.pdf)

• 2023-100-Adhésion de la Ville au Syndicat mixte ouvert NPdC numerique - 1 delib (.pdf)

• 2023-101 - Conseils administration Etablissements publics locaux - désignation des représentants (.pdf)

• 2023-102 - Conseils écoles - désignation représentants de la commune (.pdf)

• 2023-103-Reussite scolaire - Dispositifs d accompagnement à la scolarité - 1 delib (.pdf)

• 2023-104-Semaine de la laicité - 1 delib (.pdf)

• 2023-105 -Accueil des nouveaux habitants - accessibilité aux spectacles de la MFB - 1 delib (.pdf)

• 2023-106-Maison Folie Beaulieu - Fonds de concours de la MEL - 1 delib (.pdf)

• 2023-107-Convention entre la Ville et l'association Premiers pas - 1 delib (.pdf)

• 2023-108-Définition des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables - 1 delib (.pdf)

• 2023-109-Avenant convention de partenariat Ville - APPA - 1 delib (.pdf)

• 2023-110-Dispositif Tous en vacances - Convention de partenariat entre la Ville et Campings.com - 1 delib (.pdf)

• 2023-111-Commission extra-municipale Vivre la Ville 2020-2026 - Modification de sa composition - 1 delib (.pdf)

• 2023-112-Derogation au principe du repos dominical - 1 delib (.pdf)

• 2023-113-Conventions entre la Ville et les associations - 1 delib (.pdf)

• 2023-114-Subventions exceptionnelles aux associations sportives - 1 delib (.pdf)

• 2023-115-Charte d'engagements des associations - modifications - 1 delib (.pdf)

• 2023-116-Avance sur subventions associations 2024 - 1 delib (.pdf)

• 2023-117 - Actualisation des tarifs - à compter du 1er janvier 2024 (.pdf)

• 2023-118-Octroi des aides habitat durable transition écologique et facades - 1 delib (.pdf)

• 2023-119-Mise en oeuvre d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle - 1 delib (.pdf)

• 2023-120-Contrat assurance Dommages aux biens - Majoration du taux de prime - 1 delib (.pdf)

• 2023-121-Adhésion au dispositif d'achat groupé de Gaz UGAP - Convention dispositif Gaz 2025 - 1 delib (.pdf)

• 2023-122-Marchés - acquisition et location - matériel événementiel et mobilier électoral - 1 delib (.pdf)

• 2023-123-Marchés - acquisition et manutention - dispositifs de sécurité - 1 delib (.pdf)

• 2023-124-Marchés - prestation insertion - Nettoyage des espaces publics - Modification - 1 delib (.pdf)

• 2023-125-Missions de prestations intellectuelles - Autorisation de signature des accords-cadres - 1 delib (.pdf)

Conseil Communal du 12 octobre 2023

• 23-10-12 CC Lomme Compte Rendu - publication (.pdf)

• 2023-64 CA des EPLE - Désignation des représentants (.pdf)

• 2023-65-CA écoles maternelles et élémentaires publiques - Désignation des représent (.pdf)

• 2023-66-Humanicité - Mediation - Subvention à CITEO 2023 (.pdf)

• 2023-67-AMI-La bibliothèque Numérique Métropolitaine de la MEL - Candidature (.pdf)

• 2023-68-PEG-PAA (.pdf)

• 2023-69-Convention entre Solaire en Nord et la Ville (.pdf)

• 2023-70-Convention entre VRAC HdF et la Ville (.pdf)

• 2023-71-Vélos partagés en libre service... - Redevance occupation domaine public (.pdf)

• 2023-72-Plan d'actions lommois Egalité Femmes-Hommes 2023-2026 (.pdf)

• 2023-73 - Convention entre la CPAM Lille Douai et la Ville (.pdf)

• 2023-74-Subventions aux collèges Guy Mollet et Jean Zay (.pdf)

• 2023-75-Dispositif Tous en vacances - Convention 2023 - Ville - SNCF (.pdf)

• 2023-76-Convention entre la Ville et l'association Emploi et Handicap Grand Lille (.pdf)

• 2023-77-Convention MEL - Ville - plan de soutien investissement salle du parc (.pdf)

• 2023-78-Subventions exceptionnelles sur des projets ou actions (.pdf)

• 2023-79-Subventions exceptionnelles aux associations sportives (.pdf)

• 2023-80-Modification du RI de la piscine municipale (.pdf)

• 2023-81-DM2 2023 (.pdf)

• 2023-82-Remise gracieuse (.pdf)

• 2023-83-Octroi des aides habitat durable transition écologique et facades (.pdf)

• 2023-84-Subventions Maison du Citoyen et des Solidarités (.pdf)

• 2023-85-Contrat de Ville d'agglomération (2015-2023) - Adoption de la programmation (.pdf)

• 2023-86-Reconduction du dispositif Conseillers numériques France Services (.pdf)

• 2023-87-Renouvellement de marchés - Fourniture de denrées alimentaires pour la rest (.pdf)

• 2023-88-Renouvellement de marché - Organisation de séjours en classes vertes (.pdf)

• 2023-89-Marché de fourniture de produits horticoles et végétaux (.pdf)

• 2023-90-Marché de prestation insertion qualification - Entretien espaces verts (.pdf)

• 2023-91-Fourniture de produits et consommables pour l'entretien et l'hygiène (.pdf)

• 2023-92-Elimination des tags sur les immeubles de la Ville - Renouvellement (.pdf)

• 2023-93-Appel d'offres - fourniture pieces detachees, prestations automobiles... (.pdf)

• 2023-94-Accord cadre portant sur les travaux de maintenance (.pdf)

• 2023-95-Etude des conditions d'émergence d'un village des materiaux (.pdf)

Conseil communal du 22 juin 2023 

• Procès-verbal du 22 juin 23 - publication (.pdf)

• Délibérations - CC 22 juin 2023 (.zip)

Conseil communal du 9 juin 2023

• Procès-verbal de la désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs (.pdf)

• Arrêté préfectoral élection des sénateurs du 24 septembre 2023 (.pdf)

• Procès-verbal du 9 juin 23 - publication (.pdf)

Conseil communal du 12 avril 2023

• 2023-21 Motion - soutien rénovation du Collège Guy Mollet (.pdf)

• 2023-22 Motion - Ne touchez pas à la Ligue des Droits de l'Homme ! (.pdf)

• 2023-23 Motion relative à la réforme des retraites (.pdf)

• 2023-24 Commissions Communales - Composition - Modification (.pdf)

• 2023-25 Echange foncier entre la Ville et HURBAN (.pdf)

• 2023-26 Demande de protection fonctionnelle de XXXXXXXXXXXXXX (.pdf)

• 2023-27 Convention avec l'association La Sauvegarde du Nord (.pdf)

• 2023-28 Signature du pacte Bois Biosources région Hauts de France 2023-2027 (.pdf)

• 2023-29 Plan Local de Promotion Santé 2023-2026 (.pdf)

• 2023-30 Dispositif Tous en Vacances... - Subvention à l'association Colosolidaire (.pdf)

• 2023-31 Subventions exceptionnelles sur des projets ou actions (.pdf)

• 2023-32 Conventions entre la Ville et les Associations (.pdf)

• 2023-34 Subvention 2023 à la section du Centre d'Action Sociale de Lomme (.pdf)

• 2023-35 Fixation du loyer de l'immeuble sis place de la Gare à Lomme (.pdf)

• 2023-36 Octroi des aides Habitat Durable, Transition écologique et Façades (.pdf)

• 2023-37 Adhésion à la Centrale d'Achat Public du CAIH (.pdf)

• 2023-38 Mise à disposition ... mobilier urbains publicitaires et d'information municipales (.pdf)

• 2023-39 Renouvellement du marché Fruits et Légumes Surgelés ... - Lancement de l'avis d'appel public à concurrence autorisation de signature de... (.pdf)

• 2023-40 Association Lille Avenirs - subvention 2023 - convention entre la ville et l'association (.pdf)

• 2023-41 Dispositif de lutte contre l'indécence des logements - convention de partenariat entre la MEL et la ville (.pdf)

• 2023-42 Convention de prestation de service pour la mise en oeuvre des outils préventifs de lutte contre l'habitat indigne (.pdf)

• 2023-43 Budget Participatif d'investissement (.pdf)

Conseil communal du 2 février 2023

• Procès-Verbal du 2 février 2023 (.pdf)

• 2023-01 - Motion-Non … une réforme des retraites injuste, inutile et brutale (.pdf)

• 2023-02 - Adoption du budget primitif 2023 (.pdf)

• 2023-03 - Taux communaux des contributions directes (.pdf)

• 2023-04 - Budget primitif 2023 - APCP (.pdf)

• 2023-05 - Echange foncier parcelles A5568p A5566P rue du Chateau d'Isenghien (.pdf)

• 2023-06 - Convention MEL-Ville - Gestion des DIA et ADS (.pdf)

• 2023-07 - Plan d'actions en faveur de la biodiversité (.pdf)

• 2023-08 - Fonds de concours MEL Transition ‚nerg‚tique et bas carbone  subvention r‚novation ‚clairage public (.pdf)

• 2023-09 - Prime achat vélo et accessoires 2023 (.pdf)

• 2023-10 - Commission extra-municipale Vivre la Ville 2020-2026 - Modification de sa composition (.pdf)

• 2023-11 - Renouvellement convention objectifs et financement CAF - ALSH - aide loisirs (.pdf)

• 2023-12 - Subventions exceptionnelles sur des projets ou actions (.pdf)

• 2023-13 - Subventions 2023 (.pdf)

• 2023-14 - Conventions entre la Ville et une association (.pdf)

• 2023-15 - Aides habitat durable - transition ecologique - facades (.pdf)

• 2023-16 - March‚s de transport de personnes (.pdf)

• 2023-17 - Prestations de transport de repas - restaurants scolaires et crèches (.pdf)

• 2023-18 - Accord-cadre - Travaux de maintenance (.pdf)

• 2023-19 - Missions de relevés topographiques - Patrimoine communal (.pdf)

• 2023-20 - Droit de pétition locale - Modification (.pdf)

2022

Conseil communal du 5 décembre 2022

• Procès-verbal du CC du 5 décembre 2022 (.pdf)

• 3.22-12-05 CC Lomme Compte-rendu (.pdf)

• 2022-98 Débat et rapport orientations budgétaires (.pdf)

• 2022-99 PEG - Programme annuel d'actions (.pdf)

• 2022-100 - Subvention année 2022 (.pdf)

• 2022-101 - MFB - Fonds de concours de la MEL 2022 - admission en recettes (.pdf)

• 2022-102 - Subventions collèges G Mollet et J Zay (.pdf)

• 2022-103 - Commission communal accessibilité‚ Lille - composition (.pdf)

• 2022-104 - Avenant n° 1 à la convention entre la MEL - enfouissement place J Jaurès (.pdf)

• 2022-105 - Dérogation repos dominical (.pdf)

• 2022-106 - Marché de Noel - règlement (.pdf)

• 2022-107 - Dénomination Installations sportives (.pdf)

• 2022-108 - Subvention exceptionnelle à une association sportive (.pdf)

• 2022-109 - Conventions entre la ville et les associations (.pdf)

• 2022-110 - Actualisation des tarifs pour 2023 (.pdf)

• 2022-111 - Octroi des aides habitat durable (.pdf)

• 2022-112 - Adoption du deuxième SPASER et bilan du premier SPASER (.pdf)

• 2022-113 - Réalisation de prélèvements et analyses de la qualité de l'air intérieur et extérieur (.pdf)

• 2022-114 - Marché de prestation de nettoyage des équipements éducatifs (.pdf)

• 2022-115 - Dispositif Lirel (.pdf)

• 2022-116 - Pacte jeunesse - bareme d'attribution des coups de pouce BAFA et BAFD - 2 nouvelles tranches (.pdf)

• 2022-117 - Renouvellement des conventions - Ville - Partenaires de la maison du citoyen et des solidarités (.pdf)

• 2022-118 - Avenant 1 - CMO lutte contre habitat indigne et amélioration durable des logements privés (.pdf)

• 2022-119 - Budget Participatif - Dons de poules (.pdf)

• 2022-120 - Conseil communal de concertation - Nouvelle dénomination et évolution de son RI (.pdf)

• 2022-121 - Rapport Social Unique 2021 (.pdf)

Conseil communal du 28 septembre 2022

• Procès-verbal du Conseil Communal du 28 septembre 2022 (.pdf)

• Délibérations du Conseil Communal du 28.09.2022 (.pdf)

Conseil communal du 10 septembre 2022

• Procès-verbal du Conseil Communal du 10 septembre 2022 (.pdf)

• 2022-62 Détermination du nombre d'Adjoints... (.pdf)

• 2022-63 Délégation accordée au maire délégué.... (.pdf)

Arrêtés de délégations des adjoints 

• Arrêté de délégation - Delphine BLAS (.pdf)

• Arrêté de délégation - Jean-Christophe LIPOVAC (.pdf)

• Arrêté de délégation - Muriel SERGHERAERT (.pdf)

• Arrêté de délégation - Michel VANHEE (.pdf)

• Arrêté de délégation - Karima HARIZI (.pdf)

• Arrêté de délégation - André BUTSTRAEN (.pdf)

• Arrêté de délégation - Claudie LEFEBVRE (.pdf)

• Arrêté de délégation - Bouchta DOUICHI (.pdf)

• Arrêté de délégation - Cécile MESANS (.pdf)

• Arrêté de délégation - Alain GRILLET (.pdf)

Arrêtés de délégations des conseillers

• Arrêté de délégation - Mauricette GOURDIN (.pdf)

• Arrêté de délégation - Monique LEROY (.pdf)

• Arrêté de délégation - Marie-Pierre SEGOND (.pdf)

• Arrêté de délégation - Serge THERY (.pdf)

• Arrêté de délégation - Valéria GRASSELLI (.pdf)

• Arrêté de délégation - Philippe LEMIERE (.pdf)

• Arrêté de délégation - Roger LAURENT (.pdf)

• Arrêté de délégation - Nouria BELAYACHI (.pdf)

• Arrêté de délégation - Isabelle CAMBIER (.pdf)

• Arrêté de délégation - Anne LEDUC (.pdf)

• Arrêté de délégation - Lucas LEROY (.pdf)

• Arrêté de délégation - Aro RATSIMIALARIVO (.pdf)

• Arrêté de délégation - Stéphanie MORELLI (.pdf)

• Arrêté de délégation - Romain FYVEY (.pdf)

• Arrêté de délégation - Lucas WACRENIER (.pdf)

Conseil communal du 27 juin 2022

• Procès-verbal du Conseil Communal du 27 juin 2022 (.pdf)

• 01 - 22.06.27.Ordre du jour (.pdf)
• 02 - Entête du CC 27 juin 2022 (.pdf)
• 03 - 2022-36 motion groupe socialiste - suspension de l'augmentation des tarifs Ilévia - delib (.pdf)
• 04 - 2022-37-Protocole de résiliation entre la Ville et La Poste - 1 delib (.pdf)
• 05 - 2022-37-Protocole de résiliation entre la Ville et La Poste - 2 annexe (.pdf)
• 06 - 2022-38-Acquisition de locaux Vilogia - 1 delib (.pdf)
• 07 - 2022-38-Acquisition de locaux Vilogia - 2 annexe Plan parcellaire (.pdf)
• 08 - 2022-38-Acquisition de locaux Vilogia - 3 annexe Plan de masse (.pdf)
• 09 - 2022-38-Acquisition de locaux Vilogia - 4 annexe plan ludothèque (.pdf)
• 10 - 2022-38-Acquisition de locaux Vilogia - 5 annexe plan local commun residentiel (.pdf)
• 11 - 2022-39 Validation du PEdT et signature de la convention Plan mercredi - 1 delib (.pdf)
• 12 - 2022-39-Validation du PEdT et signature de la convention Plan mercredi - 2 annexe convention (.pdf)
• 13 - 2022-39-Validation du PEdT et signature de la convention Plan mercredi - 3 annexe PEDT et PM (.pdf)
• 14 - 2022-40-PEG-PAA - 1 delib (.pdf)
• 15 - 2022-40-PEG-PAA - 2 annexe BP (.pdf)
• 16 - 2022-40-PEG-PAA - 3 annexe Ddes sub (.pdf)
• 17 - 2022-41-Journées de l'éducation - 1 delib (.pdf)
• 18 - 2022-41-Journées de l'éducation - 2 annexe BP (.pdf)
• 19 - 2022-41-Journées de l'éducation - 3 annexe Des sub (.pdf)
• 20 - 2022-42-Convention de partenariat 2022-2026 entre l’Université de Lille et la Ville - 1 delib (.pdf)
• 21 - 2022-42-Convention de partenariat 2022-2026 entre l’Université de Lille et la Ville - 2 annexe (.pdf)
• 22 - 2022-43-Conventions entre la Ville et les associations - 1 delib (.pdf)
• 23 - 2022-43-Conventions entre la Ville et les associations - 2 annexe tableau (.pdf)
• 24 - 2022-43-Conventions entre la Ville et les associations - 3 annexe CPO BP MAD (.pdf)
• 25 - 2022-44-Subventions 2022 - 1 delib (.pdf)
• 26 - 2022-44-Subventions 2022 - 2 annexe tableau (.pdf)
• 27 - 2022-44-Subventions 2022 - 3 annexe BP (.pdf)
• 28 - 2022-44-Subventions 2022 - 4 annexe Dde Sub (.pdf)
• 29 - 2022-45-Subventions exceptionnelles aux associations sportives - 1 delib (.pdf)
• 30 - 2022-45-Subventions exceptionnelles aux associations sportives - 2 annexe tableau (.pdf)
• 31 - 2022-45-Subventions exceptionnelles aux associations sportives - 3 annexe avenants (.pdf)
• 32 - 2022-45-Subventions exceptionnelles aux associations sportives - 4 annexe BP (.pdf)
• 33 - 2022-45-Subventions exceptionnelles aux associations sportives - 5 annexe Ddes sub (.pdf)
• 34 - 2022-46-Subventions exceptionnelles sur des projets ou actions - 1 delib (.pdf)
• 35 - 2022-46-Subventions exceptionnelles sur des projets ou actions - 2 annexe avenants (.pdf)
• 36 - 2022-46-Subventions exceptionnelles sur des projets ou actions - 3 annexe BP (.pdf)
• 37 - 2022-46-Subventions exceptionnelles sur des projets ou actions - 4 annexe Ddes sub (.pdf)
• 38 - 2022-47-Signature charte adhésion annuelle réseau micro-folie - 1 delib (.pdf)
• 40 - 2022-48-Modification du règlement intérieur - Ecole municipale de coupe et couture - 1 delib (.pdf)
• 41 - 2022-48-Modification du règlement intérieur - Ecole municipale de coupe et couture - 2 annexe (.pdf)
• 42 - 2022-49-Convention Papillons blancs - 1 delib (.pdf)
• 43 - 2022-49-Convention Papillons blancs - 2 annexe convention (.pdf)
• 44 - 2022-49-Convention Papillons blancs - 3 annexe statuts (.pdf)
• 45 - 2022-49-Convention Papillons blancs - 4 annexe bilan comptable 2020 (.pdf)
• 46 - 2022-50-Marché de Noel 2022 - 1 delib (.pdf)
• 47 - 2022-50-Marché de Noel 2022 - 2 annexe Avis de publicité (.pdf)
• 48 - 2022-50-Marché de Noel 2022 - 3 annexe RI (.pdf)
• 49 - 2022-50-Marché de Noel 2022 - 4 annexe Dossier candidature (.pdf)
• 50 - 2022-51-Compte de Gestion 2021 - 1 delib (.pdf)
• 51 - 2022-51-Compte de Gestion 2021 - 2 annexe (.pdf)
• 52 - 2022-52-Compte Administratif 2021 - 1 delib (.pdf)
• 53 - 2022-52-Compte Administratif 2021 - 2 annexe (.pdf)
• 54 - 2022-53-DM1 2022 - 1 delib (.pdf)
• 55 - 2022-53-DM1 2022 - 2 annexe (.pdf)
• 56 - 2022-54-Budget Supplémentaire 2022 - 1 delib (.pdf)
• 57 - 2022-54-Budget Supplémentaire 2022 - 2 annexe (.pdf)
• 58 - 2022-54-Budget Supplémentaire 2022 - 3 annexe (.pdf)
• 59 - 2022-55-Remises gracieuses - 1 delib (.pdf)
• 60 - 2022-56-Actualisation des tarifs des services municipaux courant 2022 - 1 delib (.pdf)
• 61 - 2022-56-Actualisation des tarifs des services municipaux courant 2022 - 2 annexe (.pdf)
• 62 - 2022-57-Aides habitat durable - transition ecologique - facades - 1 delib (.pdf)
• 63 - 2022-58-Marché de pains pour la restauration collective des enfants et des crèches - 1 delib (.pdf)
• 64 - 2022-59-Fourniture de vêtements professionnels et EPI à destination des services de la Ville et du CCAS - 1 delib (.pdf)
• 65 - 2022-60-Marché prestations insertion et qualification - nettoyage des espaces publics - 1 delib (.pdf)
• 66 - 2022-61-Soutien à l'action et aux dispositifs portés par Lille Avenirs - Subvention Lille 2022 - 1 delib (.pdf)
• 67 - 2022-61-Soutien à l'action et aux dispositifs portés par Lille Avenirs - Subvention Lille 2022 - 2 annexe (.pdf)

Conseil communal du 5 avril 2022

Depuis le début de la guerre en Ukraine, la Ville de Lomme, ses habitants, ses associations et les services municipaux affirment leur fraternité et leur solidarité envers le peuple Ukrainien. Un appel à un cessez le feu immédiat et à la fin du conflit a été lancé.

L'économie circulaire n'est pas qu'un concept, c'est une transformation profonde de notre production et de notre consommation. C'est un vecteur majeur de la transition écologique. Des projets ambitieux composent cette feuille de route comme la mise en place d'une Fabrique Citoyenne des TransitionS pour encourager les initiatives et projets citoyens, une maison de l'alimentation durable pour favoriser une consommation plus responsable. 

La prochaine édition de Lille3000 se tiendra du 14 mai au 2 octobre 2022 sur la thématique "Utopia".Le rapport de l'homme à la nature l'environnement et la question climatique sont au programme de cette nouvelle édition. La Ville de Lomme s'associe pleinement à cet événement en organisant différentes manifestations exceptionnelles et accessibles à tous.

La prime vélo et accessoires est reconduit pour une 3ème édition ! La ville fait le choix de poursuivre son engagement en faveur de la réduction des émissions de gaz à effet de serre en favorisant le développement des mobilités douces et durables sur son territoire. 

• 01 - 22.04.05.Ordre du jour (.pdf)
• 02 - Entête du CC 5 avril 2022 (.pdf)
• 03 - 2022-18-Motion-Soutien à l'Ukraine et au peuple Ukrainien (.pdf)
• 04 - 2022-19-Renonciation au bien sans maitre 8 cité Bayeux au profit de la MEL - 1 delib (.pdf)
• 05 - 2022-20-Plan de relance Européen - React-EU - 1 delib (.pdf)
• 06 - 2022-20-Plan de relance Européen - React-EU - 2 annexe - Convention MEL-Communes (.pdf)
• 07 - 2022-21-Aide humanitaire d'urgence à la Fondation de Lille - 1 delib (.pdf)
• 08 - 2022-21-Aide humanitaire d'urgence à la Fondation de Lille - 2 annexe (.pdf)
• 09 - 2022-22-Subventions 2022 - 1 delib (.pdf)
• 10 - 2022-22-Subventions 2022 - 2 annexe (.pdf)
• 11 - 2022-22-Subventions 2022 - 3 annexe - BP signés (.pdf)
• 12 - 2022-22-Subventions 2022 - 4 annexe - Demandes de subvention (.pdf)
• 13 - 2022-23-Conventions entre la Ville et les associations - 1 delib (.pdf)
• 14 - 2022-23-Conventions entre la Ville et les associations - 2 annexe Tableau récapitulatif (.pdf)
• 15 - 2022-23-Conventions entre la Ville et les associations - 3 annexe Conventions et BP (.pdf)
• 16 - 2022-24-Subventions exceptionnelles sur des projets ou actions - 1 delib (.pdf)
• 17 - 2022-24-Subventions exceptionnelles sur des projets ou actions - 2 annexe BP (.pdf)
• 18 - 2022-24-Subventions exceptionnelles sur des projets ou actions - 3 annexe Demandes de subvention (.pdf)
• 19 - 2022-25-Humanicité - Mediation - Subvention à CITEO 2022 - 1 delib (.pdf)
• 20 - 2022-25-Humanicité - Mediation - Subvention à CITEO 2022 - 2 annexe Convention (.pdf)
• 21 - 2022-25-Humanicité - Mediation - Subvention à CITEO 2022 - 3 annexe BP (.pdf)
• 22 - 2022-26-Feuille de route pour l'économie circulaire - 1 delib (.pdf)
• 23 - 2022-26-Feuille de route pour l'économie circulaire - 2 annexe (.pdf)
• 24 - 2022-27-Prime achat vélo et accessoires 2022 - 1 delib (.pdf)
• 25 - 2022-27-Prime achat vélo et accessoires 2022 - 2 annexe (.pdf)
• 26 - 2022-28-Contrat de Ville d'agglomération (2015-2022) - Adoption de la programmation 2022 - 1 delib (.pdf)
• 27 - 2022-28-Contrat de Ville d'agglomération (2015-2022) - Adoption de la programmation 2022 - 2 annexe Dde sub (.pdf)
• 28- 2022-28-Contrat de Ville d'agglomération (2015-2022) - Adoption de la programmation 2022 - 3 BP 2022 Perspective emploi et alphaF.L.E (.pdf)
• 29 - 2022-28-Contrat de Ville d'agglomération (2015-2022) - Adoption de la programmation 2022 - 4 annexe convention 2022 (.pdf)
• 30 - 2022-28-Contrat de Ville d'agglomération (2015-2022) - Adoption de la programmation 2022 - 5 annexe Bilans 2021 Perspective emploi et alphaF.L.E (.pdf)
• 31 - 2022-29-Projet ODDyssée - Les migrations font bouger le monde - Convention avec l'ANVITA - 1 delib (.pdf)
• 32 - 2022-29-Projet ODDyssée - Les migrations font bouger le monde - Convention avec l'ANVITA - 2 annexe Convention (.pdf)
• 33 - 2022-29-Projet ODDyssée - Les migrations font bouger le monde - Convention avec l'ANVITA - 3 annexe BP (.pdf)
• 34 - 2022-30-UTOPIA - Convention de partenariat avec lille3000 - 1 delib (.pdf)
• 35 - 2022-30-UTOPIA - Convention de partenariat avec lille3000 - 2 annexe (.pdf)
• 36 - 2022-31-Subvention CCAS actions prévention santé 2022 - 1 delib (.pdf)
• 37 - 2022-31-Subvention CCAS actions prévention santé 2022 - 2 annexe (.pdf)
• 38 - 2022-32-Remises gracieuses - 1 delib (.pdf)
• 40 - 2022-33-Acquisition installation maintenance ENI... - Autorisation de signature du marché - 1 delib (.pdf)
• 41 -2022-34-Association Lille Avenirs - Designation des représentants de la Commune - 1 delib (.pdf)
• 42 - 2022-35-Lille Avenirs - Mission locale - subvention 2022 - 1 delib (.pdf)
• 43 - 2022-35-Lille Avenirs - Mission locale - subvention 2022 - 2 annexe BP (.pdf)
• 44 - 2022-35-Lille Avenirs - Mission locale - subvention 2022 - 3 annexe Répartition subventions (.pdf)
• 45 - 2022-35-Lille Avenirs - Mission locale - subvention 2022 - 4 annexe Plan d'action (.pdf)
• 46 - 2022-35-Lille Avenirs - Mission locale - subvention 2022 - 5 annexe convention (.pdf)
• 47 - 2022-35-Lille Avenirs - Mission locale - subvention 2022 - 6 annexe bilan 2021 (.pdf)

Conseil communal du 2 février 2022

• 01 - 22.02.02.Ordre du jour (.pdf)
• 02 - Entête du CC (.pdf)
• 03 - 2022-01- Budget principal - Adoption du budget primitif 2022 - 1 delib (.pdf)
• 04 - 2022-01- Budget principal - Adoption du budget primitif 2022 - 2 annexe (.pdf)
• 05 - 2022-02- Taux communaux des contributions directes (.pdf)
• 06 - 2022-03- Budget primitif 2022 - APCP - 1 delib (.pdf)
• 07 - 2022-03- Budget primitif 2022 - APCP - 2 annexe AP (.pdf)
• 08 - 2022-03- Budget primitif 2022 - APCP - 3 annexe CP (.pdf)
• 09 - 2022-04- Commissions communales - composition - modification - 1 delib (.pdf)
• 10 - 2022-05- Création de servitude de passage sur la parcelle B 4782 - 1 delib (.pdf)
• 11 - 2022-05- Création de servitude de passage sur la parcelle B 4782 - 2 annexe (.pdf)
• 12 - 2022-05- Création de servitude de passage sur la parcelle B 4782 - 3 annexe origines de propriété (.pdf)
• 13 - 2022-05- Création de servitude de passage sur la parcelle B 4782 - 4 annexe avis des domaines (.pdf)
• 14 - 2022-06- Transfert de domaine public - 1 delib (.pdf)
• 15 - 2022-06- Transfert de domaine public - 2 annexe plan 1 (.pdf)
• 16 - 2022-06- Transfert de domaine public - 3 annexe plan 2 (.pdf)
• 17 - 2022-06- Transfert de domaine public - 4 annexe origines de propriété (.pdf)
• 18 - 2022-06- Transfert de domaine public - 5 annexe avis des domaines (.pdf)
• 19 - 2022-07- Subventions au titre de 2022 - 1 delib (.pdf)
• 20 - 2022-07- Subventions au titre de 2022 - 2 annexe tableau (.pdf)
• 21 - 2022-07- Subventions au titre de 2022 - 3 annexe BP signés def (.pdf)
• 23 - 2022-08- PEG-PAA - 1 delib (.pdf)
• 24 - 2022-08- PEG-PAA - 2 annexe BP signés (.pdf)
• 25 - 2022-08- PEG-PAA - 3 annexe Demandes de subvention (.pdf)
• 26 - 2022-09- Conventions entre la Ville et les associations - 1 delib (.pdf)
• 27 - 2022-09- Conventions entre la Ville et les associations - 2 annexe tableau (.pdf)
• 28 - 2022-09- Conventions entre la Ville et les associations - 3 annexe conventions (.pdf)
• 29 - 2022-10- Subventions exceptionnelles projets actions - 1 delib (.pdf)
• 30 - 2022-10- Subventions exceptionnelles projets actions - 2 annexe BP (.pdf)
• 31 - 2022-10- Subventions exceptionnelles projets actions - 3 annexe Statuts et demande (.pdf)
• 32 - 2022-11- AAP Socle numérique - écoles élémentaires - 1 delib (.pdf)
• 33 - 2022-11- AAP Socle numérique - écoles élémentaires - 2 annexe (.pdf)
• 34 - 2022-12- Projet de modernisation Aéroport Lille-Lesquin - Avis du Conseil - 1 delib (.pdf)
• 35 - 2022-13- Convention MEL - Ville - Effacement réseaux aériens rue des Fusillés - 1 delib (.pdf)
• 36 - 2022-13- Convention MEL - Ville - Effacement réseaux aériens rue des Fusillés - 2 annexe (.pdf)
• 37 - 2022-14- Subvention 2022 à la section du CCAS de Lomme - 1 delib (.pdf)
• 38 - 2022-14- Subvention 2022 à la section du CCAS de Lomme - 2 annexe bilan 2021 (.pdf)
• 39 - 2022-15- Aides habitat durable transition ecologique - 1 delib (.pdf)
• 40 - 2022-15- Aides habitat durable transition ecologique - 2 annexe (.pdf)
• 41 - 2022-16- Elections - Tarifs de mise à disposition de locaux - 1 delib def (.pdf)
• 42 - 2022-16- Elections - Tarifs de mise à disposition de locaux (.pdf)
• 43 - 2022-17- Renouvellement marchés fourniture denrées alimentaires - 1 delib (.pdf)

2021

Conseil communal du 6 octobre 2021

• 00 - 21.10.06.Ordre du jour (.pdf)
• 01 - Entête du CC 6 octobre 2021 (.pdf)
• 02 - 2021-77- Dénomination des voies du site Multilom - 1 delib (.pdf)
• 03 - 2021-77- Dénomination des voies du site Multilom - 2 annexe plan def (.pdf)
• 04 - 2021-78- Dénomination de voies quartier Mitterie - 1 delib (.pdf)
• 05 - 2021-78- Dénomination de voies quartier Mitterie - 2 annexe (.pdf)
• 06 - 2021-79- Convention MEL - Ville - Effacement réseaux aériens place J Jaurès - 1 délib (.pdf)
• 07 - 2021-79- Convention MEL - Ville - Effacement réseaux aériens place J Jaurès - 2 annexe (.pdf)
• 08 - 2021-80- Subventions a diverses associations - 1 delib (.pdf)
• 09 - 2021-80- Subventions a diverses associations - 2 annexe BP (.pdf)
• 10 - 2021-81- Subvention 2021 - 1 delib (.pdf)
• 11 - 2021-81- Subvention 2021 - 2 annexe (.pdf)
• 13 - 2021-81- Subvention 2021 - 3 annexe BP (.pdf)
• 14 - 2021-82- Subventions Collèges Guy Mollet et Jean Zay - 1 delib (.pdf)
• 15 - 2021-83- PEG PAA - 1 delib (.pdf)
• 16 - 2021-83- PEG PAA - 2 annexe avenant denier (.pdf)
• 17 - 2021-83- PEG PAA - 3 annexe Demandes et BP (.pdf)
• 18 - 2021-84- Conventions entre la Ville et les associations - 1 delib (.pdf)
• 19 - 2021-84- Conventions entre la Ville et les associations - 2 annexe tableau (.pdf)
• 20 - 2021-84- Conventions entre la Ville et les associations - 3 annexe CPO-BP-Conventions de MAD (.pdf)
• 21 - 2021-85- Subvention exceptionnelle à l'ACSL - 1 delib (.pdf)
• 22 - 2021-85- Subvention exceptionnelle à l'ACSL - 2 annexe avenant (.pdf)
• 23 - 2021-85- Subvention exceptionnelle à l'ACSL - 3 annexe BP (.pdf)
• 24 - 2021-86- Conseil lillois de la nuit - 1 delib (.pdf)
• 25 - 2021-87- Convention Ville-Vilogia-AJOnc Jardin partagé - 1 delib (.pdf)
• 26 - 2021-87- Convention Ville-Vilogia-AJOnc Jardin partagé - 2 annexe (.pdf)
• 27 - 2021-88- Budget participatif - 1 delib (.pdf)
• 28 - 2021-88- Budget participatif - 2 annexe (.pdf)
• 29 -2021-89- Dispositif tous en vacances - 1 delib (.pdf)
• 30 - 2021-89- Dispositif tous en vacances - 2 annexe (.pdf)
• 31 - 2021-90- Evaluation impacts santé expositions environnementales - 1 delib (.pdf)
• 32 - 2021-90- Evaluation impacts santé expositions environnementales - 2 annexe (.pdf)
• 33 - 2021-91- Engagements pour le climat - 1 delib (.pdf)
• 34 - 2021-91- Engagements pour le climat - 2 annexe (.pdf)
• 35 - 2021-92- Rénovation énergétique patrimoine bâti - ACTEE2 - 1 delib (.pdf)
• 36 - 2021-92- Rénovation énergétique patrimoine bâti - ACTEE2 - 2 annexe (.pdf)
• 37 - 2021-92- Rénovation énergétique patrimoine bâti - ACTEE2 - 3 annexe (.pdf)
• 38 - 2021-93- DM3 - 1 delib (.pdf)
• 39 - 2021-93- DM3 - 2 annexe (.pdf)
• 40 - 2021-94- Remise gracieuse - 1 delib (.pdf)
• 41 - 2021-94- Remise gracieuse - 2 annexe (.pdf)
• 42 - 2021-95- Aides habitat durable - 1 delib (.pdf)
• 43 - 2021-95- Aides habitat durable - 2 annexe (.pdf)
• 44 - 2021-96- Marché Fournitures de viandes fraîches - 1 delib (.pdf)
• 45 - 2021-97- Vérification périodique et maintenance - Installations de lutte contre l'incendie - 1 delib (.pdf)
• 46 - 2021-98- Dispositif de lutte contre l'indécence des logements - 1 delib (.pdf)
• 47 - 2021-98- Dispositif de lutte contre l'indécence des logements - 2 annexe (.pdf)

Conseil communal du 23 juin 2021

• 00 - Ordre du jour CC 23 juin 2021 (.pdf)
• 01 - Entête du CC 23 juin 2021 (.pdf)
• 02 - 2021-44-Classement dans le domaine public des parcs MFB MDE - 1 delib (.pdf)
• 03 - 2021-45-Dénomination jardin Samuel Paty - 1 delib (.pdf)
• 04 - 2021-46-Avis de la Ville sur la modification du PLU2 métropolitain - 1 delib (.pdf)
• 05 - 2021-46-Avis de la Ville sur la modification du PLU2 métropolitain - 2 annexe (.pdf)
• 06 - 2021-46-Avis de la Ville sur la modification du PLU2 métropolitain - 3 annexe (.pdf)
• 07 - 2021-46-Avis de la Ville sur la modification du PLU2 métropolitain - 4 annexe (.pdf)
• 08 - 2021-47-Avis - Pacte de gouvernance - 1 delib (.pdf)
• 09 - 2021-47-Avis - Pacte de gouvernance - 2 annexe (.pdf)
• 10 - 2021-48-PADD PLU - 1 delib (.pdf)
• 11 - 2021-48-PADD PLU - 2 annexe (.pdf)
• 12 - 2021-48-PADD PLU - 3 annexe (.pdf)
• 13 - 2021-49-RHD - ZAC - 1 delib (.pdf)
• 14 - 2021-49-RHD - ZAC - 2 annexe (.pdf)
• 15 - 2021-50-Dénomination Espace Docteur Cotes - 1 delib (.pdf)
• 16 - 2021-51-Dénomination de la jetée de la gare d'eau - 1 delib (.pdf)
• 17 - 2021-51-Dénomination de la jetée de la gare d'eau - 2 annexe (.pdf)
• 18 - 2021-52-Adhésion à l’agence d’Ingénierie Départementale du Nord - 1 delib (.pdf)
• 19 - 2021-52-Adhésion à l’agence d’Ingénierie Départementale du Nord - 2 annexe statuts (.pdf)
• 20 - 2021-52-Adhésion à l’agence d’Ingénierie Départementale du Nord - 3 annexe RI (.pdf)
• 21- 2021-53-Subventions 2021 - 1 delib (.pdf)
• 22 - 2021-53-Subventions 2021 - 2 annexe (.pdf)
• 23 - 2021-53-Subventions 2021 - 3 annexe BP (.pdf)
• 24 - 2021-54-Conventions entre la Ville et les associations - 1 delib (.pdf)
• 25 - 2021-54-Conventions entre la Ville et les associations - 2 annexe (.pdf)
• 26 - 2021-54-Conventions entre la Ville et les associations - 3 annexe conventions et BP (.pdf)
• 27 - 2021-55-Subventions a diverses associations - 1 delib (.pdf)
• 28 - 2021-55-Subventions a diverses associations - 2 annexe (.pdf)
• 29 - 2021-55-Subventions a diverses associations - 3 annexe avenant CRAC (.pdf)
• 30 - 2021-55-Subventions a diverses associations - 4 annexe avenant Planete jeunes (.pdf)
• 31 - 2021-56-Subventions exceptionnelles aux assos sportives - 1 delib (.pdf)
• 32 - 2021-56-Subventions exceptionnelles aux assos sportives - 2 annexe tableau (.pdf)
• 33 - 2021-56-Subventions exceptionnelles aux assos sportives - 3 annexe bp osml athlé (.pdf)
• 34 - 2021-56-Subventions exceptionnelles aux assos sportives - 4 annexe avenant athlé (.pdf)
• 35 - 2021-56-Subventions exceptionnelles aux assos sportives - 5 annexe bilan handball (.pdf)
• 36 - 2021-56-Subventions exceptionnelles aux assos sportives - 6 annexe bp handball (.pdf)
• 37 - 2021-56-Subventions exceptionnelles aux assos sportives - 7 annexe avenant handall (.pdf)
• 38 - 2021-57-Programme annuel d'actions - 1 delib (.pdf)
• 39 - 2021-57-Programme annuel d'actions - 2 annexe Guy Mollet (.pdf)
• 40 - 2021-57-Programme annuel d'actions - 3 annexe Jean Jaurès (.pdf)
• 41 - 2021-57-Programme annuel d'actions - 4 annexe Lamartine (.pdf)
• 42 - 2021-57-Programme annuel d'actions - 5 annexe Delaunay (.pdf)
• 43 - 2021-58-CTG - 1 delib (.pdf)
• 44 - 2021-58-CTG - 2 annexe CTG (.pdf)
• 45 - 2021-58-CTG - 3 annexe COF PIL (.pdf)
• 46 - 2021-58-CTG - 4 annexe Convention ALSH Extra (.pdf)
• 47 - 2021-58-CTG - 5 annexe Convention ALSH Peri (.pdf)
• 48 - 2021-59-Pacte Lille bas carbone - signature du partenariat - 1 delib (.pdf)
• 49 - 2021-59-Pacte Lille bas carbone - signature du partenariat - 2 annexe (.pdf)
• 50 - 2021-60-Plan lillois pour le climat 2021-2026 - 1 delib (.pdf)
• 51 - 2021-60-Plan lillois pour le climat 2021-2026 - 2 annexe (.pdf)
• 52 - 2021-61-Stratégie de développement ESS 2021-2026 - 1 delib (.pdf)
• 53 - 2021-61-Stratégie de développement ESS 2021-2026 - 2 annexe (.pdf)
• 54 - 2021-61-Stratégie de développement ESS 2021-2026 - 3 annexe (.pdf)
• 55 - 2021-62-ACTEE - 1 delib (.pdf)
• 56 - 2021-62-ACTEE - 2 annexe (.pdf)
• 57 - 2021-63-Covid19 - Exonération des droits de place des commercants non sédentaires non alimentaires - 1 delib (.pdf)
• 58 - 2021-64-Covid19 - Exonération des droits d'occupation du domaine public... - 1 delib (.pdf)
• 59 - 2021-65-BS 2021 - 1 delib (.pdf)
• 60 - 2021-65-BS 2021 - 2 annexe (.pdf)
• 61 - 2021-65-BS 2021 - 3 annexe (.pdf)
• 62 - 2021-66-DM2 2021 - 1 delib (.pdf)
• 63 - 2021-66-DM2 2021 - 2 annexe (.pdf)
• 64 - 2021-66-DM2 2021 - 3 annexe (.pdf)
• 65 - 2021-67-Compte de Gestion 2020 - 1 delib (.pdf)
• 66 - 2021-67-Compte de Gestion 2020 - 2 annexe (.pdf)
• 67 - 2021-68-Compte Administratif 2020 - 1 delib (.pdf)
• 68 - 2021-68-Compte Administratif 2020 - 2 annexe (.pdf)
• 69 - 2021-69-Actualisation des tarifs des services - 1 delib (.pdf)
• 70 - 2021-69-Actualisation des tarifs des services - 2 annexe (.pdf)
• 71 - 2021-70-Aides habitat durable transition écologique - 1 delib (.pdf)
• 72 - 2021-70-Aides habitat durable transition ecologique - 2 annexe (.pdf)
• 73 - 2021-71-Encadrement des loyers - Convention Etat-MEL-Ville - 1 delib (.pdf)
• 74 - 2021-71-Encadrement des loyers - Convention Etat-MEL-Ville - 2 annexe (.pdf)
• 75 - 2021-72-Fiscalité directe locale - 1 delib (.pdf)
• 76 - 2021-73-Lutte contre l'isolement - 1 delib (.pdf)
• 77 - 2021-73-Lutte contre l'isolement - 2 annexe (.pdf)
• 78 - 2021-74-Charte d'engagement Villes et Territoires sans perturbateurs endocriniens - 1 delib (.pdf)
• 79 - 2021-74-Charte d'engagement Villes et Territoires sans perturbateurs endocriniens - 2 annexe (.pdf)
• 80 - 2021-75-Budget Participatif d'investissement - 1 delib (.pdf)
• 81 - 2021-75-Budget Participatif d'investissement - corrigé avec l'amendement 2 annexe Règlement (.pdf)
• 82 - 2021-76-Dispositif tous en vacances - 1 delib (.pdf)
• 83 - 2021-76-Dispositif tous en vacances - 2 annexe (.pdf)

Conseil communal du 7 avril 2021

• 00 - Ordre du jour (.pdf)
• 01 - Entête du CC 7avril 2021 (.pdf)
• 2021-23-Modalités d'organisation du CC en visioconférence (.pdf)
• 2021-24-Adoption nouveau RI du CC - modification - 1 délib (.pdf)
• 2021-24-Adoption nouveau RI du CC - modification - 2 annexe 1 (.pdf)
• 2021-24-Adoption nouveau RI du CC - modification - 3 annexe 2 (.pdf)
• 2021-25-Répartition des temps de parole des élus - 1 délib (.pdf)
• 2021-26-Répartition des espaces pour l'expression des élus - 1 délib (.pdf)
• 2021-27-Cession d une emprise sise rue Ronsard - 1 délib (.pdf)
• 2021-27-Cession d une emprise sise rue Ronsard - 2 annexe (.pdf)
• 2021-28-Déplacement du marché de plein air de Mont-à-camp - 1 delib (.pdf)
• 2021-28-Déplacement du marché de plein air de Mont-à-camp - 2 annexe (.pdf)
• 2021-28-Déplacement du marché de plein air de Mont-à-camp - 3 annexe avis CCI (.pdf)
• 2021-28-Déplacement du marché de plein air de Mont-à-camp - 4 annexe avis CMA (.pdf)
• 2021-29-Emargement au dispositif FRANCE RELANCE - 1 delib modifiée (.pdf)
• 2021-29-Emargement au dispositif FRANCE RELANCE - 2 annexe (.pdf)
• 2021-30-Subventions 2021 - 1 delib (.pdf)
• 2021-30-Subventions 2021 - 2 annexe (.pdf)
• 2021-31-Subventions a diverses associations - 1 delib (.pdf)
• 2021-31-Subventions à diverses associations - 2 annexes (.pdf)
• 2021-32-Sous location d'un terrain pour jardin potager bio - Les gens qui sèment - 1 délib (.pdf)
• 2021-32-Sous location d'un terrain pour jardin potager bio - Les gens qui sèment - 2 Plan de l'emprise (.pdf)
• 2021-33-Dispositif Tous en vacances ! - Séjours individuels été automne 2021 - 1 délib (.pdf)
• 2021-33-Dispositif Tous en vacances ! - Séjours individuels été automne 2021 - 2 annexe 1 (.pdf)
• 2021-33-Dispositif Tous en vacances ! - Séjours individuels été automne 2021 - 3 annexe 2 (.pdf)
• 2021-34-Convention constitutive du Réseau Santé Solidarité Lille Metropole - 1 delib (.pdf)
• 2021-34-Convention constitutive du Réseau Santé Solidarité Lille Metropole - 2 annexe 1 convention (.pdf)
• 2021-34-Convention constitutive du Réseau Santé Solidarité Lille Metropole - 3 annexe 2 annexe à la convention (.pdf)
• 2021-35-Signature de la Déclaration de Paris - 1 delib (.pdf)
• 2021-35-Signature de la Déclaration de Paris - 2 annexe (.pdf)
• 2021-36-Prime à l'achat de vélo et accessoires - 1 delib (.pdf)
• 2021-36-Prime à l'achat de vélo et accessoires - 2 annexe charte d'engagement (.pdf)
• 2021-37-Prix du marais 2021 - 1 delib (.pdf)
• 2021-38-MFB - Fonds de concours MEL - 1 delib (.pdf)
• 2021-38-MFB - Fonds de concours MEL - 2 annexe (.pdf)
• 2021-39-Tarification enseignement artistique - COVID - 1 délib (.pdf)
• 2021-40-Subvention au CCAS - Actions prévention santé 2021 - 1 delib (.pdf)
• 2021-41-Prime habitat - 1 delib (.pdf)
• 2021-41-Prime habitat - 2 annexe (.pdf)
• 2021-42-DM1 - 1 délib (.pdf)
• 2021-42-DM1 - 2 annexe (.pdf)
• 2021-42-DM1 - 3 annexe transferts de charges (.pdf)
• 2021-43-Soutien à l'action de la plateforme service civique de la Mission Locale de Lille - 1 délib (.pdf)
• 2021-43-Soutien à l'action de la plateforme service civique de la Mission Locale de Lille - 2 annexe 1 (.pdf)
• 2021-43-Soutien à l'action de la plateforme service civique de la Mission Locale de Lille - 3 annexe 2 (.pdf)

Conseil communal du 3 février 2021

• 00 - Ordre du jour (.pdf)
• 01 - Entête CC3 février 2021 (.pdf)
• 2021-01-Budget principal - Adoption du budget primitif pour 2021 - 1 delib (.pdf)
• 2021-01-Budget principal - Adoption du budget primitif pour 2021 - 2 annexe (.pdf)
• 2021-02-Taux communaux des contributions directes (.pdf)
• 2021-03-Budget primitif 2021 - Autorisations de programme et crédits de paiement - 1 delib (.pdf)
• 2021-03-Budget primitif 2021 - Autorisations de programme et crédits de paiement - 2 annexe 1 (.pdf)
• 2021-03-Budget primitif 2021 - Autorisations de programme et crédits de paiement - 3 annexe 2 (.pdf)
• 2021-04-Vente de terrains communaux sis 723 avenue de Dunkerque à Lomme - Cadastrés B5068p et B436p - 1 delib (.pdf)
• 2021-04-Vente de terrains communaux sis 723 avenue de Dunkerque à Lomme - Cadastrés B5068p et B436p - 2 annexe (.pdf)
• 2021-05-Déclassement d une emprise sise rue Ronsard à Lomme - 1 delib (.pdf)
• 2021-05-Déclassement d une emprise sise rue Ronsard à Lomme - 2 annexe (.pdf)
• 2021-06-Subventions 2021 - 1 delib (.pdf)
• 2021-06-Subventions 2021 - 2 Annexe tableau (.pdf)
• 2021-07-Subvention 2021 à la section du CCAS de Lomme - 1 delib (.pdf)
• 2021-07-Subvention 2021 à la section du CCAS de Lomme - 2 annexe (.pdf)
• 2021-08-Adoption de la programmation 2021 - Contrat de Ville d Agglomération 2015 2022 Ville de Lomme - 1 delib (.pdf)
• 2021-08-Adoption de la programmation 2021 - Contrat de Ville d Agglomération 2015 2022 Ville de Lomme - 2 annexe convention AREFEP (.pdf)
• 2021-08-Adoption de la programmation 2021 - Contrat de Ville d Agglomération 2015 2022 Ville de Lomme - 3 annexe convention Itinéraires (.pdf)
• 2021-09-Restauration et reliure des actes - adh au gpt de cdes CDG 2021-2024 - 1 delib (.pdf)
• 2021-09-Restauration et reliure des actes - adh au gpt de cdes CDG 2021-2024 - 2 annexe (.pdf)
• 2021-10-Adhésion de la Ville aux différents dispositifs d achats groupés par le biais de la centrale d achats de l'UGAP - 1 delib (.pdf)
• 2021-10-Adhésion de la Ville aux différents dispositifs d achats groupés par le biais de la centrale d achats de l'UGAP - 2 annexe 1 (.pdf)
• 2021-10-Adhésion de la Ville aux différents dispositifs d achats groupés par le biais de la centrale d achats de l'UGAP - 3 annexe 2 (.pdf)
• 2021-10-Adhésion de la Ville aux différents dispositifs d achats groupés par le biais de la centrale d achats de l'UGAP - 4 annexe 3 (.pdf)
• 2021-11-Prime habitat - 1 delib (.pdf)
• 2021-11-Prime habitat - 2 annexe (.pdf)
• 2021-12-Aides habitat durable et transition ecologique - nouveaux critères d'octroi - 1 delib (.pdf)
• 2021-12-Aides habitat durable et transition ecologique - nouveaux critères d'octroi - 2 annexe 1 (.pdf)
• 2021-12-Aides habitat durable et transition ecologique - nouveaux critères d'octroi - 3 annexe 2 (.pdf)
• 2021-12-Aides habitat durable et transition ecologique - nouveaux critères d'octroi - 4 annexe 3 (.pdf)
• 2021-13-Modification du règlement budgétaire et financier - 1 delib (.pdf)
• 2021-13-Modification du règlement budgétaire et financier - 2 annexe (.pdf)
• 2021-14-Marché à bons de commande de missions en matière de SPS - PAT avec la société BECS - 1 delib (.pdf)
• 2021-14-Marché à bons de commande de missions en matière de SPS - PAT avec la société BECS - 2 annexe (.pdf)
• 2021-15-Atelier des sages du labo citoyen - Adoption du reglement interieur - 1 delib (.pdf)
• 2021-15-Atelier des sages du labo citoyen - Adoption du reglement interieur - 2 annexe (.pdf)
• 2021-16-Commission communale pour l'accessibilité de la Ville - composition (.pdf)
• 2021-17-Droit de pétition locale - creation et modalites de fonctionnement du dispositif (.pdf)
• 2021-18-Mediatheque l'Odyssee - reconduction de l adh RMB - 1 delib (.pdf)
• 2021-18-Mediatheque l'Odyssee - reconduction de l adh RMB - 2 annexe évaluation (.pdf)
• 2021-18-Mediatheque l'Odyssee - reconduction de l adh RMB - 3 annexe convention (.pdf)
• 2021-19-Association Réussir la Mission Locale de Lille - Subvention 2021 - 1 delib (.pdf)
• 2021-19-Association Reussir la Mission Locale de Lille - Subvention 2021 - 2 annexe 1 BP 2021 (.pdf)
• 2021-20-Promouvoir l engagement citoyen des jeunes lommois par l accès à la formation PSC1 - Mise en oeuvre des sessions de formation collectives (.pdf)
• 2021-21-Convention relative aux modalités d accès aux données du portail cartographique logements locatifs sociaux MEL - 1 delib (.pdf)
• 2021-21-Convention relative aux modalités d accès aux données du portail cartographique logements locatifs sociaux MEL - 2 annexe Convention accès... (.pdf)
• 2021-21-Convention relative aux modalités d accès aux données du portail cartographique logements locatifs sociaux MEL - 3 annexe charte utilisateur (.pdf)
• 2021-22-Convention MEL-Ville lutte contre habitat indigne-prolongation de durée-avenant 1 - 1 delib (.pdf)
• 2021-22-Convention MEL-Ville lutte contre habitat indigne-prolongation de durée-avenant 1 - 2 annexe 1 (.pdf)
• 2021-22-Convention MEL-Ville lutte contre habitat indigne-prolongation de durée-avenant 1 - 3 annexe 2 (.pdf)

2020

Conseil communal du 9 décembre 2020

• 00 - Ordre du jour (.pdf)
• 01 - Entête CC9-12-2020 (.pdf)
• 2020-56-2 Dénomination du parvis Yvon DELAPORTE (.pdf)
• 2020-56-3 Dénomination du parvis Yvon DELAPORTE - 2 Annexe (.pdf)
• 2020-57-4 Règlement intérieur du CC- 1 délib (.pdf)
• 2020-57-5 Règlement intérieur du CC - 2 annexe (.pdf)
• 2020-58-ROB - 1 Delib (.pdf)
• 2020-58-ROB - 2 Annexe Lomme (.pdf)
• 2020-58-ROB - 3 Annexe Rapport sur l'égalité Femmes-Hommes (.pdf)
• 2020-58-ROB - 4 Annexe Rapport sur le développement durable (.pdf)
• 2020-59-DM 4 - 1 (.pdf)
• 2020-59-DM 4 - 2 Annexe 1 Fonctionnement Investissement (.pdf)
• 2020-59-DM4 - 3 Annexe 2 Transferts de charges Lomme (.pdf)
• 2020-60-Commissions communales - Modifications (.pdf)
• 2020-61-1 Aménagement de la gare d'eau (.pdf)
• 2020-61-2 Aménagement de la gare d'eau - 2 annexes (.pdf)
• 2020-62-Déclassement de la parcelle B4782p - avenue de Dunkerque - 1 délib (.pdf)
• 2020-62-Déclassement de la parcelle B4782p - avenue de Dunkerque - 2 annexe (.pdf)
• 2020-63-Déclassement des parcelles B5068p et B436p - avenue de Dunkerque - 1 délib (.pdf)
• 2020-63-Déclassement des parcelles B5068p et B436p - avenue de Dunkerque - 2 annexe (.pdf)
• 2020-64-1 Conventions entre la ville et les associations - délib (.pdf)
• 2020-64-Conventions entre la ville et les associations - 1.1 annexes (.pdf)
• 2020-64-Conventions entre la ville et les associations - 2 annexe 1 tableau (.pdf)
• 2020-64-Conventions entre la ville et les associations - 3 annexe 2 Amis sans frontières (.pdf)
• 2020-64-Conventions entre la ville et les associations - 4 annexe 3 Happyoga (.pdf)
• 2020-64-Conventions entre la ville et les associations - 5 annexe 4 Impro Academy (.pdf)
• 2020-64-Conventions entre la ville et les associations - 6 annexe 5 Ramdam (.pdf)
• 2020-64-Conventions entre la ville et les associations - annexe 1 tableau (.pdf)
• 2020-65-1 Avance sur les subventions consenties aux associations au titre de 2021 - délib (.pdf)
• 2020-65-2 Avance sur les subventions consenties aux associations au titre de 2021 - 2 annexe (.pdf)
• 2020-66-Subvention except aux assos sport 2020 (.pdf)
• 2020-66-Subventions exceptionnelles aux assos sportives 2020 - 2 Annexes (.pdf)
• 2020-67-Ville amie des enfants de l'UNICEF - 2 annexes (.pdf)
• 2020-67-Ville amie des enfants de l'unicef (.pdf)
• 2020-68- 1 Contrat enfance jeunesse (.pdf)
• 2020-68-Contrat enfance jeunesse - 2 annexe (.pdf)
• 2020-69-1 Renouvellement de la commission extra-municipale vivre la ville 2020-2026 (.pdf)
• 2020-69-Renouvellement de la commission extra-municipale vivre la ville 2020-2026 - 2 annexe règlement intérieur (.pdf)
• 2020-70-1 Labo citoyen – modification de la composition de l’atelier citoyen et intégration de l’atelier des sages - délib (.pdf)
• 2020-70-Labo citoyen – modification de la composition de l’atelier citoyen et intégration de l’atelier des sages - 2 annexe charte (.pdf)
• 2020-71-Dérogation au principe du repos dominical dans les établissements de commerce de détail - 2021 (.pdf)
• 2020-72-Actualisation des tarifs municipaux pour 2021 - 1 delib (.pdf)
• 2020-72-Actualisation des tarifs municipaux pour 2021 - 2 annexe (.pdf)
• 2020-73-1 Prime habitat (.pdf)
• 2020-73-Prime habitat - 2 Annexe (.pdf)
• 2020-74-Subvention exceptionnelle 2020 de la Ville de Lille à la Section du Centre Communal d'Action Sociale de Lomme (.pdf)
• 2020-75-Subvention exceptionnelle 2020 de la Ville de Lomme à la Section du Centre Communal d'Action Sociale de Lomme (.pdf)
• 2020-76-1 Avenant convention ANCV (.pdf)
• 2020-76-Avenant convention ANCV - 1.1 annexes (.pdf)
• 2020-77-Dispositif de lutte contre l'indécence des logements - avenant de prolongation 2020 - Convention avec la CAF du Nord (.pdf)
• 2020-77-Dispositif de lutte contre l'indécence des logements - avenant de prolongation 2020 de la convention avec la CAF du Nord - 2 annexe (.pdf)
• 2020-78-1 Rapport annuel 2018 - Eau et Assainissement (.pdf)
• 2020-78-Annexe 1 (.pdf)
• 2020-78-Annexe 2 (.pdf)
• 2020-79- 1 Rapport annuel 2018 - prévention et gestion des déchets ménagers (.pdf)
• 2020-79-Annexe 1 (.pdf)
• 2020-79-Annexe 2 - Synthèse Rapport annuel 2018 - Prévention et gestion des déchets ménagers (.pdf)

Conseil Communal du 7 octobre 2020

• 00 - Ordre du jour (.pdf)
• 01 - Entête CC7-10-20 (.pdf)
• 1 - Voeux du RN (.pdf)
• 2020-41-2 Délégation de gestion des équipements de proximité (.pdf)
• 2020-41-3 Délégation de gestion des équipements de proximité - annexe - inventaire_Lomme (.pdf)
• 2020-42 - 4 Personnel municipal - Expérimentation du télétravail à la Ville - Validation et lancement de la démarche pour un an (.pdf)
• 2020-42-5 Personnel municipal - Expérimentation du télétravail à la ville - Annexe - charte (.pdf)
• 2020-43 - 6 Prime vélo (.pdf)
• 2020-43 - 7 Prime velo - annexe -charte d'engagement 2020 (.pdf)
• 2020-44 - 8 Marché de Noël 2020 (.pdf)
• 2020-44 - 9 Marché de Noël - Annexe 1 - Proposition implantation (.pdf)
• 2020-44 - 10 Marché de Noël - Annexe 2 - Dossier de candidature def (.pdf)
• 2020-44 - 11 Marché de Noël - Annexe 3 - Règlement intérieur (.pdf)
• 2020-45 - 12 Subventions colleges jean zay et guy mollet (.pdf)
• 2020-46 - 13 Maison du citoyen - Subventions 2020 (.pdf)
• 2020-46 - 14 Maison du citoyen - Subventions 2020 - Annexe 1 tableau (.pdf)
• 2020-46 - 15 Maison du citoyen - Subventions 2020 - Annexe 2 BP (.pdf)
• 2020-47 - 16 Renouvellement convention CAF-LEA (.pdf)
• 2020-48 - 17 Subventions à divers établissements (.pdf)
• 2020-49 - 18 Subvention except OSML FOOT (.pdf)
• 2020-49 - 19 Subvention except OSML FOOT - Annexe - CR 2018-2019 (.pdf)
• 2020-50 - 20 Convention CYKLEO (.pdf)
• 2020-50 - 21 Convention CYKLEO - annexe (.pdf)
• 2020-51 - 22 DM3 (.pdf)
• 2020-51 - 23 DM3 - Annexe 1 - Fonct Invst Lomme (.pdf)
• 2020-51 - 24 DM3 - Annexe 2 - Transfert de charges Lomme (.pdf)
• 2020-52 - 25 PAT ARTES (.pdf)
• 2020-52 - 26 PAT ARTES - Annexe modifiée (.pdf)
• 2020-53 - 27 PAT Oxyjeunes (.pdf)
• 2020-53 - 28 PAT Oxyjeunes - Annexe (.pdf)
• 2020-54 - 29 Vente de véhicules et matériels municipaux (.pdf)
• 2020-55 - 30 Prime habitat (.pdf)
• 2020-55 - 31 Prime habitat - Annexe (.pdf)

Conseil Communal du 9 juillet 2020

• Ordre du jour 1 (.pdf)
• Entete - CC 9 JUILLET 20201 (.pdf)
• 2020-32-Délégation du Maire de Lomme (.pdf)
• 2020-33-Commissions communales - Création - Composition avec noms (.pdf)
• 2020-34-Comité du CCAS de Lomme (.pdf)
• 2020-35-Maison de l'Emploi désignation - délib (.pdf)
• 2020-36-Représentants conseil adm commis permanente et publics avec noms (.pdf)
• 2020-37-Représentants écoles privées sous contrat association avec noms (.pdf)
• 2020-38-Représentations de la commune (.pdf)
• 2020-39 Représentants de la Commune dans les conseils d'école (.pdf)
• 2020-40-Annexe UEE (.pdf)
• 2020-40-UEE (.pdf)

Installation du Conseil Communal - 5 juillet 2020

• Ordre du jour installation (.pdf)
• Entete - CC 5 JUILLET 20201 (.pdf)
• 2020-31-Détermination du nombre des adjoints au Maire (.pdf)

Conseil Communal du 10 juin 2020

• Entete - CC 10 juin 2020 (.pdf)
• Ordre du jour 06.2020 (.pdf)
• 2020-14-annexe chambre funéraire (.pdf)
• 2020-14-annexe chambre funéraire2 (.pdf)
• 2020-14-Annexe Création d'une chambre funéraire (.pdf)
• 2020-14-Annexes Chambre Funéraire (.pdf)
• 2020-15-Annexe Compte de gestion 2019 (.pdf)
• 2020-15-Compte de gestion 2019 (.pdf)
• 2020-16-Annexe CA 2019 LOMME (.pdf)
• 2020-16-APCP LOMME POUR CA 2019 (.pdf)
• 2020-16-Compte administratif 2019 (.pdf)
• 2020-17-BS 2020 Lomme (.pdf)
• 2020-17-Délib BS (.pdf)
• 2020-18-Décision Modificative N°2 (.pdf)
• 2020-18-DM2 2020-Invst Lomme (.pdf)
• 2020-18-DM2 2020-Transfert de charges Lomme (.pdf)
• 2020-19-Recueil tarifaire_Ville de LILLE-Lomme juin 20 modifs (.pdf)
• 2020-19-Tarifs 2020 (.pdf)
• 2020-20-Tableau des véhicules (.pdf)
• 2020-20-Vente de véhicules (.pdf)
• 2020-21-Remises gracieuses (.pdf)
• 2020-21-Tableau des remises gracieuses (.pdf)
• 2020-22-Annexe primes_Habitat (.pdf)
• 2020-22-Prime Habitat Durable (.pdf)
• 2020-23-Subvention complémentaire au CCAS (.pdf)
• 2020-24-Subventions 2020 (.pdf)
• 2020-25-BP Assos diverses (.pdf)
• 2020-25-subventions diverses associations (.pdf)
• 2020-26-Annexe subv assos sport (.pdf)
• 2020-26-Subventions exceptionnelles associations sportives (.pdf)
• 2020-27-Convention d'objectifs (.pdf)
• 2020-27-Convention de mise à disposition de locaux (.pdf)
• 2020-27-Conventions entre la Ville et les associations 2020 (.pdf)
• 2020-27-Tableau conventions Ville-associations (.pdf)
• 2020-28-Bilan Humanicité 2019 (.pdf)
• 2020-28-Convention de coopération 2020 Citéo (.pdf)
• 2020-28-Convention de coopération 2020 Citéo (.pdf)
• 2020-28-Humanicité - CITEO (.pdf)
• 2020-29-PIA Jeunesse-Fabrique ta Ville (.pdf)
• 2020-29-PIA___Avenant (.pdf)
• 2020-29-PIA___Convention_subsequente (.pdf)
• 2020-30-Participation de la Ville au fonctionnement des écoles privées (.pdf)

Conseil Communal du 30 janvier 2020

• Entête (.pdf)
• Ordre du jour (.pdf)
• 2020-01-REGLEMENT de fonctionnement des Ludothèques (.pdf)
• 2020-01-réglement de fonctionnement Ludothèques (.pdf)
• 2020-02-réglement de fonctionnement Structure petite enfance annexe (.pdf)
• 2020-02-réglement de fonctionnement Structures Petite Enfance (.pdf)
• 2020-03-BP 2020 LAEP Lomme (.pdf)
• 2020-03-BP 2021 LAEP Lomme (.pdf)
• 2020-03-BP 2022 LAEP Lomme (.pdf)
• 2020-03-Convention LAEP Annexe (.pdf)
• 2020-03-Convention LAEP (.pdf)
• 2020-04-Contrat de Ville (.pdf)
• 2020-04-tableau Contrat de Ville 2020 (.pdf)
• 2020-05-Subvention actions de prévention santé (.pdf)
• 2020-06-Bilan activité CCAS 2019 (.pdf)
• 2020-06-Subvention au CCAS (.pdf)
• 2020-07-DM1 fonct (.pdf)
• 2020-07-DM1 invest (.pdf)
• 2020-07-DM1 (.pdf)
• 2020-08-DM Transfert de charges 1 annexe (.pdf)
• 2020-08-DM1 transfert de charges (.pdf)
• 2020-09-Subvention 2020 Annexe1 (.pdf)
• 2020-09-Subvention 2020 Annexe2 (.pdf)
• 2020-09-Subventions 2020 (.pdf)
• 2020-10-Subvention à diverses associations 2020 (.pdf)
• 2020-10-Subvention à diverses associations annexe 2 (.pdf)
• 2020-10-Subvention à diverses associations Annexe1 (.pdf)
• 2020-11-Convention Lomme Lycée horticole (.pdf)
• 2020-11-CONVENTION LYCEE HORTICOLE 2020 (.pdf)
• 2020-12-BP ML 2020 (.pdf)
• 2020-12-Subvention Réussir la Mission Locale (.pdf)
• 2020-13-Charte Handicap annexe (.pdf)
• 2020-13-Charte Handicap (.pdf)