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Comptes rendus des Conseils Communaux

Retrouvez ci-dessous les comptes rendus des Conseils Communaux précédents.

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Compte rendu du conseil communal du 21 juin 2017

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Entete portail Ordre du jour 21.06.2017 2017-33 Commissions communales - Composition - Modification - délibération 2017-34 Nouvelle stratégie territoriale de sécurité - Lomme - annexe 2017-35 Humanicité - CITEO - délibération 2017-35 Convention ICL-Citéo Humanicité 2017 - annexe 2017-36 Servitude de cour commune - délibération 2017-36 servitude de cour commune - plan 2017-37 RHD - avenant n° 1 convention groupement commandes - délibération 2017-37 RHD - avenant 1 convention groupement commandes - annexe 2017-38 Animations Atelier Santé Ville - subv au CCAS corrigé 2017-39 Projet d'accompagnement des habitants de la Mitterie - annexe 2017-39 Projet d'accompagnement des habitants de la Mitterie - délibération 2017-40 Compte de gestion 2016 2017-41 Compte administratif 2016 2017-42 Budget Supplémentaire 2017 2017-43 APCP - annexe 2017-43 Programmes APCP exercice 2017 BS - délib 2017-44 DM n°2 - annexe 2017-44 DM n°2 - délibération 2017-45 D.M Transfert de charges n°2 - annexe 2017-45 D.M Transfert de charges n°2 - délibération 2017-46 - Tarifs - annexe 2017-46 Tarifs septembre 2017 - délibération 2017-47 Subventions 2017 2017-47 Subventions 2017 - budgets associations - annexe 2017-48 Conventions entre la Ville et les asso - tableau+annexe 2017-48 Conventions entre la Ville et les associations 2017-49 Subv diverses asso - budgets prévisionnels - annexe 2017-49 Subventions except à diverses associations 2017-50 Subventions asso sportives - Budgets prévisionnels - annexes 2017-50 Subventions except Sport 2017 - délibération 2017-50 Subventions except Sport 2017 - tableau 2017-51 Subv Le modélisme de Lomme - budget prévisionnel - annexes 2017-51 Subvention de démarrage Modélisme

Compte rendu du conseil communal du 5 octobre 2017

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Ordre du jour Entete - 2017-52 Entete - 2017-53 Entete - 2017-54 à 2017-76 2017-52 Election d'un nouvel adjoint 2017 - délib 2017-53 Motion Contrats aidés 2017-54 Motion Gens du voyage 2017-55 Avis sur le projet d'autoroute ferroviaire 2017-56 Avis sur la nouvelle organisation de la POSTE 2017-57 Annexe 1 - Gestion des eaux pluviales zone du Gd But - Annexe 1 - plan zone du Gd But 2017-57 Annexe 2 - Gestion des eaux pluviales zone du Gd But - Autorisation Occupation Temporaire 2017-57 Annexe 3 - Gestion des eaux pluviales zone du Gd But - Convention de rejet des eaux pluviales 2017-57 Gestion des eaux pluviales zone du Gd But - Délibération 2017-58 Rives de la Haute Deûle - Délibération 2017-59 Convention ville de Lille Universite´ Living Lab 150917 2017-59 Pôle Cultures numériques - Convention avec l'Université Lille1 - délibération 2017-60 Mitterie - avenant au marché de maitrise d'oeuvre - annexe 2017-60 Mitterie - avenant au marché de maitrise d'oeuvre - délibération 2017-61 Renouvellement adhésion dispositif gaz UGAP - annexe 2017-61 Renouvelllement adhésion dispositif gaz UGAP - délibération 2017-62 Prix du Marais 2017 - délib 2017-63 Contrat Local de santé Subv aux collèges G 2017-64 Tarifs septembre 2017 - annexes 2017-64 Tarifs septembre 2017 - délibération 2017-65 DM 3 fonct invest - délibération 2017-65 DM 3 - tableau annexe 2017-66 DM TC 3 - tableau annexe 2017-66 DM Transfert de charges 3 - délibération 2017-67 Aide humanitaire - délibération 2017-68 CLAS - Coup de pouce 2017-2018 - délibération 2017-69 Annexe conventions avec associations - tableau 2017-69 Annexe conventions avec les associations - avenants 2017-69 Conventions avec les associations - délibération 2017-70 Annexe Subventions except asso sportives - tableau 2017-70 Subventions aux asso sportives - budgets prévisionnels 2017-70 Subventions except asso sportives - délibération 2017-71 Subv Artiste And Co - budget prévisionnel 2017-71 Subvention de démarrage Artiste and Co - délibération 2017-72 CDAD - subvention 2017 - délibération 2017-73 CIDFF - subvention 2017 - délibération 2017-74 FNATH - subvention 2017 - délibération 2017-75 AIAVIM - subvention 2017 - délibération 2017-76 Campagne de promotion du commerce 2017 - délibération

Compte rendu du conseil communal du 7 décembre 2017

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Compte rendu du conseil communal du 23 Janvier 2018 :

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Compte rendu du conseil communal du 4 Avril 2018 :

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Compte rendu du conseil communal du 3 octobre 2018 : 

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Ordre du jour du conseil communal du 3 octobre 2018 Entete conseil communal du 3 octobre 2018 2018-56 PACN phasage et procédure de consultation marchés de travaux avec avis préformation octobre 2018 2018-57 Annexe plan 117 av. R. Salengro 2018-57 Cession d'une maison 117 av. R. Salengro 2018-58 Annexe plan rue E. Poulet 2018-58 Dénomination de la rue E. Poulet 2018-59 Annexe convention Ville CCAS de Lomme 2018 2018-59 Convention commune CCAS 2018-60 Annexe charte Atelier des Enfants 2018-60 Charte Atelier des Enfants 2018-61 Annexes Lomme en TransitionS 2018-61 Lomme en TransitionS 2018-2020 2018-62 Annexe DM 3 fonctionnement 2018-62 Annexe DM 3 investissement 2018-62 Décision modificative n°3 2018-63 Annexe DM transfert 3 2018-63 Décision modificative de transfert de charges n°3 2018-64 Remise gracieuse 2018-65 PACN subvention FEDER pour les actions de pré-figuration 2018-2019 2018-66 CLAS Coup de pouce lecture écriture 2019 2018-67 Annexe tableau Secours Populaire 2018-67 Convention objectifs + annexes Secours Populaire 2018-67 Convention Ville et association Secours Populaire 2018-68 Subvention 2018 2018-69 Subventions aux collèges Jean Zay et Guy Mollet 2018-70 Annexes BP Asso sport 2018-70 Marges 2 Subventions exept sport 2018 - annexe 2018-70 Subventions except sport 2018-71 Annexe BP livret accueil Humanicité 2018-71 Subvention vivre ensemble à Humanicité 2018-72 Maison du Citoyen CDAD subvention 2018 2018-73 Budget prévisionnel CIDFF 2018-73 Maison du Citoyen CIDFF demande de subvention pour l'année 2018 2018-74 Avenant à la convention de partenariat FNATH 2018 2018-74 Maison du Citoyen FNATH avenant à la convention et subvention 2018 2018-75 AIAVM budget 2018 2018-75 Maison du Citoyen AIAVM subvention pour l'année 2018 2018-76 Prix du Marais 2018

Compte rendu du conseil communal du 5 décembre 2018 : 

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Ordre du jour du conseil communal du 5 décembre 2018 Entete conseil communal du 5 décembre 2018 2018-77 CCAS - Désignation d'un représentant du Conseil Communal 2018-78 Représentants de la Commune dans les conseils d'école 2018-79 Annexe avenant au bail Cour Godart 2018-79 Délibération avenant au bail emphytéotique Cour Godart 2018-80 Prime Habitat - annexe 2018-80 Prime Habitat 2018-81 Maison de l'Habitat Durable - annexe 2018-81 Maison de l'Habitat Durable 2018-82 ROB 2019 2018-83 Décision modificative n°4 - annexe 2018-83 Décision modificative n°4 2018-84 Décision modificative de transfert de charges n°4 - annexe 2018-84 Décision modificative de transfert de charges n°4 2018-85 Avance sur subventions au CCAS 2018-86 Produits irrécouvrables du BP - Admission en non-valeur des créances publiques 2018-87 Tarifs 2019 Cimetières 2018-87 Tarifs 2019 Domaine Public 2018-87 Tarifs 2019 Location salles 2018-87 Tarifs 2019 Ludothèques 2018-87 Tarifs 2019 Piscine 2018-87 Tarifs 2019 Médiathèque 2018-87 Tarifs 2019 2018-88 Remise gracieuse - Prestations extra scolaires 2018-89 PEdT 2018 - Annexe convention Charte qualité PM 2018-89 PEdT 2018 - Annexe convention 2018-89 PEdT 2018 - Annexe plan mercredi 2018 2018-89 PEdT 2018 - Délibération 2018-90 Annexe tableau des conventions 2018-90 Convention Ville et associations 2018-90 Trame Convention d'objectif sans subvention 2018-90 Trame Convention d'objectif 2018-90 Trame Convention de mise à disposition de locaux 2018-91 Subventions exceptionnelles Sport 2018 2018-92 Avances sur subventions 2018-93 Convention Fabrique Culturelle Lomme maison Folie Beaulieu 2018-93 maison Folie Beaulieu Fonds de concours de la MEL 2018-94 Dérogation au principe du repos

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Le Conseil Communal se réunit au moins une fois par trimestre. Les séances du Conseil sont publiques.

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